WikiSara:Copyright
De WikiSara.
| Le créateur de cette œuvre ou son ayant-droit n'autorise aucune réutilisation de cette œuvre sans son autorisation explicite, en dehors des exceptions permises par la législation française sur la propriété intellectuelle. |
Règlement intérieur
- WikiSara est une encyclopédie de la route et des transports en France.
- Les informations renseignées et les images référencées dans WikiSara proviennent exclusivement de sources dont les droits d'utilisation sont respectés :
- Contributions individuelles des membres de WikiSara.
- Sites Sara : Forum Sara, France Autoroutes, Info-Autoroute, Les panneaux autoroutiers français, Saratlas.
- Portails cartographiques : Géoportail, Google Maps.
- Sites des administrations publiques : Ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durables, Directions Interdépartementales des Routes, Légifrance.
- Sites privés (avec leur aimable autorisation) : Site de Philippe de Priester sur les panneaux Michelin, Site de Marc Verney sur les grands axes routiers français, Radars-auto.com,Site de Marina Duhamel-Herz Tombez dans le panneau.
- Certaines photos de routes nationales incluses dans les articles et d'auteur inconnu sont issues de recherches sur internet. Si vous êtes l'auteur d'une ou plusieurs photographies et que vous souhaitez voir votre nom apparaître dans les articles, ou bien que pour des raisons de droit, vous souhaitez que nous retirions les photos, merci de nous contacter sur le Forum de WikiSara. La liste des photographies dont les droits n'ont pas été identifiés est ici.
- Toute nouvelle information doit être soigneusement vérifiée avant d'être inscrite dans les articles. En cas de doute sur l'authenticité ou la validité de l'information, celui-ci doit être mis clairement en évidence.
- Toute utilisation des informations originales contenues dans WikiSara est soumise à conditions :
- La première est de demander explicitement l'autorisation sur le Forum de WikiSara.
- La seconde est de citer impérativement sa source.
- Tout manquement à ces règles élémentaires entraînera naturellement des réponses appropriées.
- Par : --G.E. 30 août 2007 à 17:49 (CEST)
| |||||||||||||||||||||||
